Ulysses Saloff-Coste

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Acquisition de la citoyenneté

mardi 22 mars 2005, par Ulysses Saloff-Coste


I.Le cas des vétérans

1.Présentation des diplômes militaires

C’est l’extrait donné au bénéficiaire d’une constitution impériale octroyant à un soldat, à la fin de son serveur, un certain nombre d’avantages juridiques. Diplôme, grec, document donné en deux exemplaires. Les soldats concernés sont exclusivement des auxiliaires ou des marins, parfois des prétoriens, jamais des légionnaires. Un diplôme militaire présente 7 parties. La première est la titulature de l’empereur qui accorde le diplôme : ici, Titus. Ensuite, les noms des unités concernées par les diplômes. Ici, la flotte d’Egypte, avec parfois le nom du chef d’armé. 3Ème : la nature des privilèges obtenus. 4ème : la date. 5ème : le nom du bénéficiaire. 6ème : sa fonction (rameur). 6ème : le certificat de conformité. L’original est affiché en place publique. 7ème : liste des témoins qui certifient que la copie est conforme. Les Pulli, famille de bronziers.

2.Les droits octroyés par les diplômes

Nous avons l’exemple d’un marin basé à Alexandrie. Les marins sont beaucoup moins bien considérés que les légionnaires. Leur solde est largement inférieure à celle des légionnaires (le tiers). Leur temps de service est plus élevé (26 ans contre 20 ans pour les légionnaires). Marcus est égyptien d’origine. Il obtient (l.8) la citoyenneté romaine à l’issue de son service. Il reçoit le « conubium », le droit à un mariage légitime avec sa compagne, d’origine égyptienne. Pourquoi cet octroi ? Ces pérégrins avaient le droit de vivre avec une femme pendant leur service, et même d’avoir des enfants. Quand l’homme est citoyen romain, le « conubium » permet de légitimer leur union. Les diplômes prévoient même de légitimer un mariage à venir. La seule restriction : le « conubium » n’est valable qu’une fois. Enfin, la citoyenneté est accordée aux enfants du couple. L’enfant reçoit lui-même le « conubium ».

II.Exemples de naturalisation de civils

1.La concession viritane

C’est une concession individuelle par l’empereur et à titre exceptionnel. La procédure nous est connue de documents postérieures. L’intéressé doit se faire recommandé auprès de l’empereur par un personnage important. Les pots de vin sont nombreux. Ces trois inscriptions ont été prises dans diverses parties de l’Empire. Celéia, dans la province de la Norique, en basse Autriche, ancien royaume celte, réduite en province en 1( av. La ville est connue pour abriter une ensemble funéraire romain. L’influence romaine y est spectaculaire. Amaya, en Lusitanie intérieure. On est également dans le monde celtique. P. est dans le Sud-Est de l’Asie mineure. On remarque que les concessions se font pour les notables des cités. Ils sont censés être plus instruits que les autres. Il a été un magistrat municipal. Les nouveaux citoyens vont adopter le « nomen » de l’empereur. La seule exception est celui qui a un « nomen » différent de l’empereur. On mentionne parfois la tribu. Tout citoyen romain est inscrit dans une tribu, qui a perdu tout caractère géographique. Le premier ne cite pas sa tribu. On constate que l’empereur pouvait accorder l’immunité. Il s’agit de l’exemption d’obligations envers la cité d’origine. Ces obligations pouvaient être multiples. Oragnisation d’ambassades, achats d’animaux pour les riches.

2.L’affranchissement

Son origine ethnique. Les Parthes sont organisés en Empire. Ce n’est pas un agrégat de tribus. Aux frontières de l’Empire, on capturait des hommes et des femmes. Les sources de l’esclavage sont la « reproduction » entre les esclaves. S’il est citoyen romain c’est qu’il a été affranchi. L’affranchissement est un mode d’accès à la citoyenneté. Son maître était citoyen. Il ne le nomme pas, même si c’était son bienfaiteur. Le lieu est Ravenne. L’Italie était divisée en région numérotée. C’est le lieu où se trouve une flotte impériale. Hypothèse : marin dans la flotte.

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