Ulysses Saloff-Coste

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Les conseils du roi

jeudi 17 mars 2005, par Ulysses Saloff-Coste


I.Les conseils de gouvernement

A.Le conseil d’en haut

Le conseil d’État est le vrai gouvernement.

a.Le domaine de compétence

La grande politique. Le domaine, toutes les grandes affaires. Quelle est la fréquence ? Le conseil se tient le matin entre la messe et le dîner. Dîner, le grand déjeuner de 13 h. Il se tient 7 jours en 15 jours. Le mercredi, jeudi et dimanche de chaque semaine, et le lundi tous les 15 jours. Quelle est sa composition ? Jusqu’en 1661, ce conseil était une véritable cohue. On s’y bousculait. Louis XIV réduit le nombre de ce conseil. Seuls les ministres pourront venir. Les ministres ne sont pas convoqués par lettre. Ils sont convoqués verbalement.

b.Le déroulement

Le roi siège sur un fauteuil, les ministres sur un tabouret. Personne ne tient la plume. Il y a un grand souci de Louis XIV de montrer à l’opinion que c’est lui.

B.Le conseil des dépêches

C’est un ministère collégial. On débat des dépêches reçues des provinces. On va étudier le contenu des lettres des gouverneurs. Les intendants. Les évêques. On met au point la teneur des réponses qu’il convient d’apporter. L’étude du courrier. Le roi compose ce conseil. Le chancelier. Le chancelier est le dernier survivant des grands officiers solennels de la société féodale. C’est le garde des sceaux. Les écrits sont authentifiés par le sceau royal. La tradition veut qu’il ne soit pas obligé d’enregistrer un acte dont il ne veut pas. En son absence, il siège à la place du roi. De L’Hôpital. Le contrôleur général. Les secrétaires d’État. Ils sont quatre au règne de Louis XIV. Ils administrent le royaume. Chacun d’eux a à s’occuper d’un quart géographique du royaume. Ils commencent à avoir un domaine thématique. En 1661, il y a Brienne, les affaires étrangères, la marine de Ponant, les pensions ; La Vriellère, la RPR, les affaires de la religion prétendument réformée, les portestants ; Guénégaud, la maison du roi (services postaux), le clergé ; Le Tellier (pède de Louvois), guerre, artillerie, la marine du Levant. Il siège tous les 15 jours.

C.Le conseil royal des finances

On l’appelle conseil royal. C’est un nouveau conseil. Le 5 septembre 1661, Nicolas Fouquet est arrêté. Le 15 septembre 1661, la charge de surintendant des finances est supprimée par le roi. Il veut diriger les finances. Le roi a besoin d’être éclairé. Il crée ce consil pour diriger les finances. Il y a donc le roi, le chef du conseil royal (poste honorifique), trois conseillers dont un intendant des finances. Deux fois par semaine. Le mardi et le jeudi, puis, mardi et samedi. Le conseil s’occupe des affaires économiques et financières. L’intendant des finances : Jean-Baptiste Colbert. En novembre 1665, ce dernier en occupe les fonctions ; il est contrôleur général des finances.

II.Les conseils de justice et d’administration : conseils d’Etat, privés, finances et direction

A.Conseil d’Etat privé et d’Etat et des finances

C’est le même personnel qui compose ce conseil. Seulement changement du nom. Le roi ne vient pas, mais il y a le fauteuil du roi. Dans toutes les administrations, photographie du chef de l’Etat. Le chancelier préside. Les membres sont les conseillers d’Etat. En dessous, il y a les maîtres des requêtes. Mare des requêtes et conseillers d’Etat sont les hommes à tout faire de la monarchie administrative. Le conseil d’Etat privé. C’est l’organe judiciaire le plus suprême avec compétence en matière administrative. A quoi ça correspond ? C’est notre conseil d’Etat et la cour de Cassation. Comme notre conseil d’Etat, il met en forme les textes royaux. Les édits : acte rendu par le roi portant sur une seule matière, ou bien ou une mesure concernant une catégorie de la population, ou une seule partie du royaume et les ordonnances : c’est l’inverse de l’édit. Texte de loi qui porte le règlement pour l’ensemble du royaume. En principe, l’ordonnance traite de plusieurs matières. La grande ordonnance des eaux et forets qui est plutôt un édit. Ses réunions vont s’estomper, puis disparition. En 1674, encore séance. En 1694, plus de nouvelles.

B.Grandes et petites directions

La grande direction instruit les dossiers pour les deux conseils précédents. La grande direction est préparée par la petite. La petite se réunit tous les 15 jours.

III.Autres conseils

A.Le conseil royal de commerce

Il a été créé le 13 août 1664. C’est un peu le pendant du conseil royal des finances. Le roi doit être formé sur les décisions commerciales. Les réunions vont s’espacer. Il disparaît en 1676.

B.Le conseil de conscience

Il va s’occuper de la politique religieuse. Le roi de France est dit « très chrétien ». Le roi est le lieutenant de Dieu sur Terre. En 1661, il y a 5 personnes : le roi, son confesseur, 3 prélats, hauts dignitaires religieux. Il va décider de la distribution des bénéfices ecclésiastiques. Charge d’abbé. Un évêché, une abbaye. Apport d’argent. l’église s’occupe de la charité. Pourquoi est-ce ce conseil ? Choix des abbés et évêques. Le concordat Bologne, 1516. Montée vers la monarchie absolue. Le roi choisit les évêques et abbés. Le Pape va donner leur pouvoir spirituel. Louis XIV va nommer des gens sûrs. Quand il a une partie de bras de fer, Louis XIV est aidé par son clergé. A la mort des trois prélats, le conseil va se limiter à Louis XIV et son confesseur.

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