Ulysses Saloff-Coste

Accueil du site > 04. History > Licence d’Histoire > Institut Catholique de Paris L1 > La France du XVIIe siècle > Institutions

Institutions

mercredi 6 avril 2005, par Ulysses Saloff-Coste


I.Pays d’Etats et d’élection

1.Pays d’Etats

Ils sont plus autonomes que les États d’élection par rapport au pouvoir centrale. Ils disposent d’un représentation politique régulière. Ce sont les États provinciaux. Les trois ordres y sont représentés. Les évêques, les abbés, membres élus. Il faut la convocation royale. Quelle est sa fonction ? Voter le don gratuit. La contribution financière accordée au roi. La taille correspond au pays d’élection. Le vote est l’occasion d’exposer ses griefs. Diocèse : pays d’Etat. On divise en paroisse. Le Boulonais, Artois, Bretagne, Provence, Bourgogne, Languedoc.

2.Pays d’élection

Rôle de ses élus est de répartir la taille entre les communautés. Les paroisses vont répartir elles-même la taille. Privilèges fiscaux. Les aides : ensemble d’impôts sur la consommation et la circulation des denrées. On peut faire appel à échelon appel. Les cours des aides. Les élections prennent place dans un cadre géographique plus vaste. Généralité. Tantôt une grande province comme la Normandie, plusieurs généralités. Il est arrivé qu’une généralité comprenne plusieurs provinces : pour Tour, il y a Anjou, Tourenne et Maine.

II.Les cours souveraines

Le roi se réserve dans tout le réserve sa justice et ses armes. Au sommet, ce sont les cours souveraines ; cinq types de cours souveraines. La cour souveraine unique : le « Grand conseil ». Il arbitre un différend. Les « chambres des comptes ». Juger et de contrôler le affaires de comptabilité. Il faut à faire avec des magistrats spécialisés. Juger les procès concernant la comptabilité et enregistrer les actes. Les « cours des aides » : juger les différends en matière d’impôt et enregistrement des comptes pour la fiscalité. Les « cours des monnaies » : juger les affaires concernant la monnaie et enregistrer les actes de l’autorité royale concernant les monnaies. Les « parlements » sont pour toutes les autres affaires non spécialisées. Ils vont enregistrer les différents actes de l’autorité royale. En 1660, le royaume a 9 parlements ; localisation : Paris, Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, Po et Rennes, plus 2 « conseils souverains » : en Alsace et en Artois. Le Parlement de Paris est organisé en trois chambres : la « grand’ chambre ». Elle est appelée la « chambre des plaids ». Juger les appels : bailliages ou présidiaux. La « chambre des enquêtes » : affaires pour les privilégiés. On le donne avec un papier. La « tournelle criminelle » : affaires criminelles.

Conclusion. Procédure de remontrance et de itérative.

Répondre à cet article


Suivre la vie du site RSS 2.0 | Plan du site | Espace privé | SPIP | squelette