Ulysses Saloff-Coste

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La souveraineté

mardi 11 octobre 2005, par Ulysses Saloff-Coste


Jean Bodin au XVIe s. donne au pouvoir royal un pouvoir plus théorique. Trois problématiques : les caractéristiques du pouvoir souverain. L’étendue du pouvoir souverain : les attributions étatiques. Et, l’identité du pouvoir souverain.

L’apparition du concept est liée à l’affirmation. Au Moyen Âge, le modèle d’une monarchie universelle est remis en cause. L’Eglise et l’Empire ne peuvent assumer le rôle. Revendication de la souveraineté de chaque roi. Les légistes vont développer l’idée que le roi est empereur dans son royaume. Revendication des pleins pouvoirs, « plena potestas ». Les “Etablissements de Saint Louis” de 1272. Le roi n’a pas de supérieur temporel. Premier facteur qui a permis l’affirmation du pouvoir royal. Effondrement du système féodal. La royauté veut s’affranchir du système féodal. Les légistes vont utiliser le droit romain. Concept de “imperium” pour doter la souveraineté de tous les pouvoirs. Au lien personnel entre le suzerain et le vassal, c’est l’autorité du roi envers ses souverains.

Le souverain est législateur. Il rend la justice. Guerrier. Le pouvoir souverain peut déclarer la guerre et a le pouvoir de traiter avec les puissances étrangères. On les retrouve dans les constitutions de la Révolution. Dimension religieuse. Il peut battre monnaie. On assiste à une dépersonnalisation de la souveraineté. Au début, figure personnelle du roi. Le roi en exerce le pouvoir, mais ce n’est pas lui. Avec la redécouverte d’Aristote, réapparition d’une collectivité abstraite.

A la Renaissance, on distingue la souveraineté et son exercice, dévolu au Prince ou au peuple plus tard. Ce sont les deux corps du roi. Le monarque est de moins en moins nécessaire. La souveraineté en tant qu’essence. Plus besoin d’un personnage pour incarner la souveraineté.

Pendant les guerres de religion, on dit qu’il faut déposer le roi. Bodin va essayer de placer le roi au-dessus du débat catholique protestant. Il va vouloir faire du roi, l’arbitre. Bodin est imprégné de néo-platonisme. Il va dégager une essence de la République. Fondement d’un nouveau Etat monarchique.

La souveraineté est caractérisée par un caractère continu, absolu et unitaire. Il va démontrer que la souveraineté est perpétuelle. Elle persiste sans interruption. Malgré tous les gouvernements. Elle transcende le temporel. On peut déléguer le pouvoir de commandement, mais il n’est pas perpétuel. Reprise du thème médiéval des deux corps du roi. Elle est absolue. Le pouvoir souverain n’est soumis à aucun commandement d’autrui. Il est affranchi des commandements qui ne viennent pas de lui.

Le commandement suprême : pouvoir de dicter des lois. Première marque de la souveraineté. Le souverain est au-dessus des lois. Il est exempt des lois de ses prédécesseurs. Il est exempt de ses propres lois. Le pouvoir souverain est celui qui crée des normes juridiques. Il a le monopôle du droit positif. Dans Antigone, la loi naturelle, loi divin, inspiré de la nature de l’homme. Le droit positif est créé par l’homme. Tout ce qui relève du matériel. Le souverain a le monopole du droit positif. De cet aspect dérive le caractère unilatéral de la loi. Il n’y a pas de partage du monopole. Dépersonnalisation. Le peuple souverain, toute la collectivité.

Passage du “Contrat social” de Rousseau. Qui fait la loi ? Le souverain, la “ volonté générale” chez Rousseau. C’est l’ensemble de la société, pas un citoyen en particulier. Chaque homme a accepté de mettre en commun toute sa personne sous la direction de la volonté générale. Chacun s’unissant à tous n’est assujetti à personne. Il n’obéit qu’à lui-même. Si on fait le lien entre souveraineté et volonté générale. La souveraineté est l’exercice de la volonté générale. La souveraineté est donc indivisible grâce à sa nature. Si la souveraineté est divisée, alors on retrouve les intérêts particuliers. L’autre distinction est la différence entre souveraineté et gouvernement. Il faut bien faire la distinction. Le gouvernement est le petit groupe d’hommes chargés de pourvoir à l’exécution des lois. Les deux sont séparés. Chez Rousseau, contrairement à Montesquieu, il n’y a pas de séparation des pouvoirs. Le gouvernement est la force au service du pouvoir souverain. L’idée que la volonté générale prend les lois. Le gouvernement exécute les lois. Cela relève du particulier. Distinction entre le général et l’application. En quelque sorte, le gouvernement émane de la souveraineté.

Enfin, la souveraineté ne peut être transmise, ni même représenté pour Rousseau.

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