Ulysses Saloff-Coste

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Le préambule de la constitution de 1848

mardi 8 novembre 2005, par Ulysses Saloff-Coste


Les républicains sont peu nombreux en 1848. La question de la réforme électorale. Le cens versé est insuffisant. Question de réforme du vote. Dégénérance dans un contexte de crise. Héritage depuis 1789.

Commentaire

En 1848, la République est à nouveau proclamée. Républicains modérés et avancés. Domination des modérés. Insurrection le 15 mai 1848. Guerre civile de 3 jours en juillet 1848. Adoption de 1848. Il y a 116 articles dans la constitution. Organisation des pouvoirs publics. L’intérêt est qu’elle est précédée d’un préambule. Le préambule est le premier de ce nom. Il est républicain. Il est le fruit d’un échec. Tentative d’écriture d’une constitution. Rappel de l’entreprise de 1789. Débats constitutionnels sont vifs.

I. Principes fondamentaux
Idéologie du régime est fondée. Rupture avec le passé, prophétisation de l’avenir par les principes mis en avant. A l’époque, le préambule n’a pas de valeur juridique. C’est un simple texte à l’époque.

A. Naissance du préambule
L’élaboration est longue. Le premier projet est évacué ; personne ne s’accorde. Le deuxième contient un préambule. Le projet est encore avorté. Pas d’accords. Le terme de préambule est utilisé, c’est parce qu’il n’y a pas de réussite de rédaction. Rupture trop grande. Trouver un compromis pour que la rupture ne soit pas trop grande. Formulation de critiques philosophiques et juridiques. La loi doit ordonner et non exhorter. Le préambule devrait être un résumé de la constitutions. C’est là que ceux qui défendent le préambule. Détermination de la voie à suivre par les gouvernements. Tenir compte des progrès accomplis. Les constitutions sans préambule, régimes autoritaires et conservateurs. Lamartine, pour lui les choses ont changé. Eclairer les peuples sur leur devoir.

B. Affirmation de la République
Déclaration des droits et des devoir. L’autre principe fondamental est l’affirmation de la République. Acclamation le premier jour de l’assemblée. Il ne peut y avoir de vertu sans république. L’idée n’est pas d’officialiser la religion catholique. La proclamation est en présence de Dieu, au sens laïc. La souveraineté appartient à la nation. La constitution n’est pas ratifiée par le peuple. Système représentatif pour préserver la continuité. La République est démocratique. Une et indivisible. Art. 1 proclame l’unité. En 1789, la démocratie est un gouvernement de droit commun. Ils veulent fonder un ordre politique durable. La République est leur forme de gouvernement idéal. Dans l’art. 7 et 8.

II. Programme politique
Base : famille, ordre public. Il en résulte des devoirs (6).

A. Devoir de la République
Les constituants restent fidèles envers la notion de devoir. L’art. 5 proclame la non intervention de la France dans les affaires de l’étranger. La France était en guerre avec l’Algérie. Colonisation de l’Algérie. Paradoxal. On trouve peu de choses à propos des accords. Garantir du travail, dans la limite des ressources. Droit au travail. Beaucoup de contradiction. Elle finira par être rejetée. Seulement le devoir d’en procurer. Moins de contraintes pour la République. Leur réticence vient de la crainte d’avoir des nouveaux excès révolutionnaires. La constitution sera plus conservatrice. Retour à l’ordre.

B. Devoir du citoyen
Les citoyens doivent participer en proportion de leur fortune. Impôt du sang. Défense de la République (art. 7). Entraide fraternelle. La Fraternité est caractéristique de l’idée de 1848. Langage révolutionnaire, échos de 1789. Le chap. 2 est consacré aux droits des citoyens. Les questions soulevées sont les mêmes entre le préambule et le chapitre. Contradictions à la source de l’échec du régime.

Conclusion
Le préambule pose les principes de la constitution. Il confirme l’existence de la République. Devoirs réciproques. Evitement d’un régime quelconque. Dans le cas de la République, préambule et déclaration rattachées. Liberté de culte, d’opinion. L’art. 3 est un échos. Droit naturel de l’homme. Soucis d’établir une garantie de droit. Le préambule de 1848 se situe entre deux eaux. Il s’inscrit dans la continuité de 1789. Contradictions dans le texte. Election Louis Napoléon Bonaparte qui supprime le préambule. Plus de préambule jusqu’en 1958.

Correction
Préambule dans la charte de 1814. Distinguer la république de 1848 de la première république. Esprit de 1848 : pacifiste. Imprégnation du pacifisme. De démarquer de la première expérience républicaine. Ne pas perturber l’équilibre européen. Négociations à Vienne. A charge de surveiller l’équilibre. Pas de renoncement. Montesquieu. La vertu. Anachronie de laïc. Importance de l’instruction. Plus juste répartition des charges publiques. Constitution en république. Le régime proclamé manquait de légitimité. Donner un verni de légitimité. Le conservatisme de l’assemblée. Sensible à l’ordre. Idéal beaucoup plus social qu’individualiste. Les droits naturels. Idées de Locke et Hobbes. Pas de renoncement au droit de la personne physique.

En 1848, abolition de l’esclavage. Rejet de l’esclavage. Propriété de soi-même. Influence des physiocrates. Sous l’ancien régime, terre partagée. Pas de possession. Chez Locke, prolongement de la propriété de soi-même. Epoque du socialisme utopique. Se démarquer des idées. Proudhon, anarchisme. Fourier. Peur aux hommes partisans de l’ordre. Dans le prolongement dans la propriété individuelle, l’impôt est légitime sous condition que le prélèvement est proportionnel. Protection de la religion de chaque personne. Citoyenneté pour tous. Egalité devant la loi. Il n’y a pas d’égalité de fait. Les impôts ne permettent pas d’égaliser les fortunes.

Insister sur les auteurs de la constitution. Commission de 18 personnes nommées par l’assemblée constituante. Présenter au troisième moment. Possibilité d’expliquer le contexte alors. Auteur, nature, contexte, analyse. L’analyse permet de résumer le texte, de peur qu’il soit perdu.

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