Ulysses Saloff-Coste

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Cours, bailli, ordonnance

lundi 27 mars 2006, par Ulysses Saloff-Coste


Les cours souveraines aident à organiser le royaume. La cour des comptes. Réglementation du droit. Le droit romain redécouvert dans les années 1200. Le roi invoque le droit romain. Mais, en justice, on utilise le droit coutumier. C’est un droit oral et local.

Ce n’est pas le même en Champagne et en Picardie. Le bailli est étranger à son bailliage. Le bailli de Champagne est recruté en Aquitaine. Le bailli peut être aidée de prud’hommes qui connaissent le droit. Le bailli doit se faire réciter le droit local. Il met par écrit le droit. La rédaction du droit va durer de 1200 à 1800. Cela prend du temps. Le premier coutumier est celui de Normandie.

Il est écrit entre 1190 et 1204. En 1190, c’est un certain Richard Cœur de Lion. Le premier droit écrit est Anglais... En 1204, c’est la conquête de la Normandie par le roi de France. Coutume “anglaise” commence par être la référence. C’est complété par Philippe Auguste (1180 - 1223). Le mouvement d’écriture est sous Saint Louis (1214 - 1226 - 1270). Le Vermandois, ville de Saint Quentin. Coutumes de l’Orléanais.

A la mort de Saint Louis, il y a les établissements de Saint Louis. Ordonnance. C’est relancé sous Charles VII qui demande à toutes les régions en 1454. En 1454, fin de la guerre de 100 ans. Le roi a presque récupéré tout son royaume. « Nous ordonnons que les usages soient rédigés et mis par écrits et adoptés ». En fait, c’est long à faire. Il faut interroger ceux qui connaissent une partie de la loi.

Les gens se mettent d’accord pour écrire. Les gens du Parlement proposent aux gens locaux. Les doléances des gens locaux sont envoyées au Parlement. Charles VII a beaucoup vécu à Montil les Tours. Depuis 1418, fuite de Paris en présence des Bourguignons. Paris a posé plus de problèmes que les Anglais pour les rois installés à la Loire.

Le jugement peut être repris. Comment traiter l’affaire, si les archives sont absentes. Dans les années 1270, les registres du Parlement sont écrits. On parle des registres des olim. « autrefois (olim) ... les hommes ».

Le greffier résume le procès dans un registre. Quelques fois, la plaidoirie peut être résumée en quelques mots. Peu d’éléments concrets. Il donne le pourquoi du jugement. Les registres servent de jurisprudence. Cas semblable a eu lieu. Le jugement est repris selon les situations.

Il y a les registres de jugement. Ensuite, les ordonnances sont plus nombreuses. Le Parlement en peut pas tout enregistrer. La chambre des comptes. Registres, placards. En 1764, incendie du palais royal. Il ne reste presque plus rien de la chambre des comptes.

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